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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO
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ECUSSON DES DUCS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECUSSON DES DUCS
FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1572256
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2030

Présentation de la marque ECUSSON DES DUCS

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUSSON DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO domicilié(e) 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 448 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE, Bât. A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque ECUSSON DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECUSSON DES DUCS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

FINANCIERE COFIGEO a également déposé les autres marques suivantes : PETITJEAN , l'Assiette William SAURIN , LA CUISINE DE WILLIAM , William SAURIN BON POUR NOUS Depuis 1898 , LES CUISINES MAISON WILLIAM SAURIN , LA COCOTTE WILLIAM SAURIN , DEPUIS 1898 William SAURIN , l'Assiette Garbit , YASMINA , "LES GRATINS MALINS"


FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 798448130


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE, Bât. A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2161951 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293210 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 7 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293209 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168045 - Publication au BOPI 1994-01-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423215 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693724 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733152 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.